Mentions légales
Présentation et description
Site internet de l’Association France Spectacle Aérien, association loi 1901 enregistrée à la Préfecture de Police de Paris sous le N° W75123488 décision du 18 octobre 2013, enregistrée le 27 févier 2014.
Adresse siège social : Aéroclub de France, 6 rue Galilée, 75782 Paris cedex 16 – France
Adresse postale : 29, allée des Lusettes – 84320 – Entraigues sur la Sorgue – France
Tél : +33.1.47.23.12.12
Adresse du site : www.france-spectacle-aerien.com
Président de l’Association France Spectacle Aérien : Jean Noël Bouillaguet
Secrétaire Général : Philippe Chetail
Webmaster : Gilles Ruchlejmer
Traitement des données nominatives
Dans le cadre de l’utilisation de notre site internet, vous pouvez être amenés à nous communiquer des informations personnelles.
Ces informations sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à l’Association.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux données personnelles vous concernant en vous adressant à notre association : france.spectacle.aerien@gmail.com
Cookies
L’utilisation de ce site requiert l’installation de cookies, fichiers texte qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de consultation…). En aucun cas, le cookie ne permet de vous identifier et n’est utilisé à des fins commerciales. Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur.
Droit de propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont, soit la propriété de France Spectacle Aérien, soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de l’Association France Aérien. Toutes les informations de ce site relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque utilisateur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’Association France Spectacle Aérien. La dénomination Association France Spectacle Aérien, le logo de l’association inséré sur le site, sont la propriété de l’Association France Spectacle Aérien et ne peuvent en conséquence être utilisés sans l’utilisation écrite préalable de l’Association France Spectacle Aérien.
Liens hypertexte
L’Association France Spectacle Aérien ne peut être responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens qui sont proposés aux utilisateurs en tant que service.
La création de lien vers le site de l’Association France Spectacle Aérien est soumise à l’autorisation préalable de l’Association France Spectacle Aérien en écrivant à l’adresse mail suivante : france.spectacle.aerien@gmail.com
France Spectacle Aérien dégagée de toute responsabilité concernant les liens hypertextes vers son site qui ont été établis.
Dispositions générales
L’Association France Spectacle Aérien peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.
L’Association France Spectacle Aérien ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder et/ou d’utiliser le contenu de ce site. Cette limitation concerne tout type de dommages directs ou indirects y compris la perte de données, de bénéfices et l’interruption d’activité.